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Justice

Dans le Khanat, la justice s'applique en s'appuyant sur divers corpus de textes et de coutumes.

La justice a comme but premier de veiller à l'équilibre et la stabilité de la société. Tout désordre, aussi infime soit-il, amène au procès de l'environnement qui a permis à ce désordre d'apparaître et souvent, à une législation ou une action locale pour qu'aucun désordre similaire n'apparaisse à nouveau. Ce procès terminé, la justice propose souvent aux fauteurs de troubles de racheter leur conduite et aux éventuelles victimes un moyen d'apaiser leurs souffrances.

Corpus de textes de lois

  • Les Lois du Khan sont appliquées dans tout le Khanat, sans aucune exception. Ce corpus est relativement court et traite des problèmes les plus généraux, laissant beaucoup de latitude aux applications locales.
  • Chaque kastron a son lot d'Édits, réglementant la vie locale sur tous les aspects où la loi doit encadrer les pratiques. Certains kastrons ont des lois plus élaborées que d'autres. Ce sont généralement ces édits qui encadrent le commerce, les délits en tous genres, les obligations et interdictions pour les ra et les organisations sur le territoire…
  • Les coutumes de chaque région peuvent avoir une influence importante sur la vie sociale. Le Code de l'Honneur par exemple est connu dans tout Khanat ; s'il est plus ou moins appliqué à Culno, ne pas le respecter avec des gens de Ratmidju peut être lourd de conséquences.
  • Certaines corporations édictent leur propre règlements intérieurs ; elles gèrent aussi son application.

Organisation

Chaque Kastron possède un tribunal, généralement situé en dehors de la demeure du Kéfalé. Dans les kastrons les plus pauvres, c'est parfois l'auberge qui se transforme en tribunal le temps des audiences.

Chaque tribunal est sous la juridiction d'un Grand Juge. L'accès au poste de Grand Juge demande de réussir brillamment ses études de droits à l'infrAcadémie puis d'accepter une enquête un peu intrusive destinée à s'assurer de la probité des futurs Juges. C'est l'un des postes les plus contrôlés du Khanat sur cette question-là : les Grands Juges doivent être absolument insensibles à la corruption et l'intimidation, afin de juger uniquement pour le bien de la société.

Une fois son diplôme obtenu, chaque Grand Juge est affecté à un kastron, pour une durée de cinq ans. Tous les cinq ans, les Grands Juges changent de district, afin de garder un œil neuf sur la population et de ne pas se laisser influencer par des amitiés et inimités lors des procès. Certains Grands Juges ne sont pas affectés à des Kastrons mais ont pour mission de parcourir le Khanat, allant dans les zones les plus reculées afin d'y amener la justice et ayant un droit de regard sur la façon dont leurs confrères sédentaires travaillent.

Les Grands Juges ont le pouvoir potentiel de condamner tout ra, y compris les Kéfalés ; en dehors des affaires judiciaires, ils restent toutefois soumis au pouvoir de ces derniers. Les Grands Juges appliquent strictement les Lois du Khan ; ils peuvent être amenés à statuer sur les problèmes de coutume. Pour les Édits locaux, ils travaillent avec le kagnivo régnant sur le kastron afin de faire évoluer ces lois suivant les besoins locaux.

Les Grands Juges sont traditionnellement issues des castes Urbaniste, Créateur et Implanté. Ils se reconnaissent à leur robe de fonctionnaire d'un vert émeraude profond et à leur toque noire.

Ils sont assistés dans leur tâche par les gardes locaux, mis à leur disposition par le kastron. Les gardes, eux, restent attachés au kastron et ne sont pas mutés tous les cinq ans.

Dans l'entourage des Grands Juges, on trouve divers postes chargés de gérer la justice : enquêteurs, secrétaires, archivistes, médiateurs (ce sont souvent ceux qui ont raté le concours pour être Grand Juge). Certains suivent les juges d'affectation en affectation, d'autres restent sur place.

Probité des Grands Juges

La sélection des Grands Juges est très soigneuse. Le concours qu'ils passent pour valider leur diplôme prend en compte leurs connaissances des lois et coutumes de tout le Khanat, de la jurisprudence, mais aussi leurs qualités ratiques : bienveillance, fermeté, ouverture d'esprit, adaptabilité, incorruptibilité, loyauté au Khanat, impartialité, etc.

Ceux qui réussissent cette première partie du concours subissent ensuite une enquête complète sur leur vie, y compris dans le domaine le plus privé, qui vise à s'assurer qu'ils auront comme unique priorité de défendre le Khanat et servir le Khan loyalement et sauront résister à toutes les pressions qui pourraient se présenter. On raconte que c'est la Police des Rêves qui se charge de scruter tous les détails de l'aspirant Juge… La rumeur prétend aussi qu'elle surveille ces citoyens-là avec assiduité.

Chaque Grand Juge peut diligenter une enquête sur un confrère si des doutes sur sa probité sont soulevés. Le cas est extrêmement rare ; par contre les Grands Juges apprécient de rencontrer des collègues à l'occasion, afin d'échanger sur leur métier et de cultiver la droiture de leur cœur.

Les décisions des Grands Juges doivent être publiques, ce qui limite les risques de faire passer des intérêts personnels avant ceux de la société. Des soupçons de connivences peuvent facilement déclencher une enquête.

Si malgré tout ça, un Grand Juge se laisse influencer par des pressions extérieures, il se rend coupable de haute trahison envers le Khan et le Khanat. Aucun pardon n'est possible pour ce genre de crime, c'est l'effacement qui l'attend.

Gestion des troubles

La gestion des problèmes se découpe en trois parties : pacification, médiation, procès. La dernière étape est loin d'être obligatoire.

Pacification

Lorsqu'un trouble apparaît, il est du devoir de chaque citoyen, et plus spécifiquement des gardes ou de la Légion, de le faire cesser. Les gardes et la Légion ont pour consigne de faire le moins de blessés possibles et de ramener la paix avec le minimum de dégâts collatéraux, mais ils ont quand même toute latitude pour agir. Ils savent qu'ils répondront par la suite des conséquences de leurs actes et cela suffit généralement à ce que leur réaction soit proportionnée.

Cette “pacification” peut amener à priver un ra de sa liberté s'il représente un danger pour lui-même ou autrui, le temps que la médiation aboutisse ou qu'un procès statue sur son sort. C'est le seul cas où la privation de liberté est légale dans le Khanat.

Parfois, la pacification est facile et on passe tout de suite à l'étape médiation : par exemple quand deux voisins n'arrivent pas à se mettre d'accord sur les limites de leur terrain. Les ra peuvent aussi directement venir solliciter la médiation face à un problème qu'ils rencontrent.

Médiation

Une fois le calme revenu et chaque ra en état d'utiliser son esprit, une médiation s'impose entre les différents acteurs impliqués dans le trouble. Une enquête peut être menée, afin de bien cerner tout ce qui a mené à l'apparition du trouble et les responsabilités de chacun. Chacun est ensuite amené à déterminer ce qu'il peut faire pour réparer le désordre dont il est en partie responsable.

Dans le cas le plus courant, les rixes de tavernes, les bagarreurs sont généralement amenés à payer une amende couvrant les dégâts, le manque à gagner et le déplacement des forces de l'ordre, la rémunération se faisant soit en argent, soit en heures de travail. En théorie, aucune peine ne devrait être appliquée sans le consentement du condamné, à moins que cette dernière soit prononcée par un Grand Juge lors d'un procès public ; dans la pratique, les gardes laissent souvent repartir les ivrognes une fois qu'ils ont dessaoulé et ont payé un tarif forfaitaire.

Si la médiation échoue et qu'un consensus n'est pas trouvé, on passe alors à un véritable procès. Ces derniers sont assez rares.

Procès

Le procès s'appuie sur les résultats de l'enquête faite lors de la médiation. Le travail du Grand Juge va consister à cerner les causes à l'origine du désordre et à proposer des solutions pour éviter que la situation ne se reproduise.

Lors des diverses audiences publiques, il va interroger les protagonistes et témoins de l'affaire, mais aussi en appeler à l'avis de tous ceux qui sont présents, afin de trouver “la juste voie”. Il ne s'agit pas du procès du ou des fauteurs de trouble, mais de la société qui leur a permis d'apparaître et d'être incapables de trouver une conciliation. La plupart des procès amènent ensuite à une évolution des lois locales, des aménagements du territoire et l'ouverture ou la fermeture de certains services.

Une fois qu'une ou des solutions ont été trouvées pour éviter la répétition du délit, les protagonistes sont invités une dernière fois à trouver une conciliation. Si cette dernière échoue encore, le Grand Juge les condamne tous, à des peines plus ou moins fortes suivant leur implication et la nature du trouble. C'est l'un des rares cas légaux où la volonté d'un ra peut s'imposer à celle d'un autre ra. Cette condamnation doit se faire publiquement, devant des témoins non sélectionnés (tout le monde peut assister au procès). La peine est appliquée dès que possible ; si malgré tout les protagonistes la jugent “injustes”, ils peuvent entamer le long voyage jusqu'au Khan pour demander son arbitrage1), ou à un autre Grand Juge de rejuger l'affaire (mais à moins d'une faute manifeste, rare sont les Grands Juges qui remettront en cause la décision de leur confrère). Cette contestation ne sursoit pas à l’exécution de la peine.

Aller jusqu'au procès inquiète les gens. Il n'y a pas de notion de “victime” et de “bourreau”, chacun doit accepter sa part de responsabilité et faire l'effort de chercher la paix. Ainsi dans le cas d'un litige sur les propriétés, le procès risque de se traduire par l'expropriation des deux propriétaires et le don du terrain aux communs du Kastron ; dans le cas d'un vol ou d'un meurtre, si la “victime” demande une compensation trop grande et refuse de s'apaiser elle risque de se voir imposer un suivi médical et psychologique à ses frais ; à l'inverse si elle fait preuve de bonne volonté et cherche à trouver comment réparer l'offense, mais que le voleur ou meurtrier s'entête à ne pas vouloir compenser, ce dernier risque une amende bien plus forte que ce qui lui a été initialement proposé, une privation de liberté durable, voire même un effacement, dans les cas les plus graves.

Peines

Chaque délit et crime doit être traité de façon individuelle, car les circonstances ayant mené au trouble dépendent de nombreux facteurs qu'il convient d'étudier, et le consensus est différent suivant les individus impliqués. Les peines se rangent généralement dans une de ces catégories :

  • Dédommagement : en argent, en nature ou en heures de travail, le but étant de réparer ce qui a été cassé, autant que possible. C'est la solution la plus courante.
  • Bannissement : le but étant de s'éloigner afin de laisser les souvenirs tomber dans l'oubli. Ce genre de peine est proposé lorsqu'il y a une grande souffrance morale.
  • Rééducation : Dans un centre fermé (prison) ou ouvert, le but étant de développer des qualités qui permettront au ra de ne pas refaire la même erreur. On parle de qualités comme la compassion, hein, pas de savoir crocheter les serrures pour ne pas se faire prendre…2)
  • Effacement : complet ou partiel, ce genre de peine est extrêmement rare et requis uniquement dans les cas les plus irrécupérables. La mémoire et la personnalité du ra sont effacés sur l'intervention de la Police des Rêves.
  • Combats pour l'honneur : dans le cas d'actions ayant entrainé le déshonneur du ra, ce dernier peut “réparer son honneur” en devenant un combattant d'exception dans l'Arène, en appliquant strictement le Code de l'Honneur.

Certains ra ajoutent les peines de type “vengeance”, répondre à la violence par la violence, œil pour œil et dent pour dent ; les médiateurs et Juges n'apprécient guère cette solution et ne l'acceptent que si les divers parties du conflit sont d'accord pour penser que cela clôturera leur différend.

1)
Long, parce qu'il faut pouvoir entrer au palais et s'adresser au Khan, et ça, c'est pas donné à tout le monde.
2)
Du moins, en théorie…
fr/justice.txt · Dernière modification: 2016/09/14 06:46 (modification externe)