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Contrats

Les quatre piliers du Code de l'Honneur (Entente, Égalité, Responsabilité et Respect) amènent les ra à rédiger de nombreux contrats au cours de leur vie.

Un contrat a l'intérêt de s'assurer que toutes les parties engagées respectent ces valeurs. Cela sert aussi d'aide-mémoire pour celles qui pourraient oublier.

Les contrats ne sont pas sibyllins. Ils doivent être compréhensible par toutes les signataires. Le but est que chacune donne sa parole en sachant à quoi elle s'engage précisément. Si un aspect du contrat est jugé difficile à comprendre, il sera déclaré nul et sans effet en cas de passage devant la justice.

Un contrat oral a autant de valeur qu'un contrat écrit. Les contrats écrits ont l'avantage d'être plus faciles à consulter que les contrats oraux et moins soumis à la déformation des souvenirs. Il est conseillé, dans tous les cas, de faire valider le contrat par plusieurs témoins n'ayant aucun enjeu dans le contrat en question. Les fonctionnaires du Khanat sont régulièrement sollicités pour être témoins dans la signature des contrats, indépendamment de leur rôle premier. Si une personne a un doute sur la validité du contrat, elle peut solliciter les témoins afin de confirmer que le contrat a bien été signé sans contrainte, par des personnes ayant bien compris tous les enjeux, et que la version en cours correspond à celle qui avait été validée à l'origine. Là aussi, si un aspect du contrat est jugé déséquilibré ou qu'une des parties a été contrainte, alors le contrat sera déclaré nul et le contractant déloyal pourra avoir à en répondre devant la justice. S'il s'avère en plus que le déséquilibre ou la contrainte était volontaire, la personne à l'origine de cette forfaiture en subira les retombées : perte d'honneur, forte incitation à compenser son action…

Ne pas remplir sa part d'un contrat loyal met fortement à mal son honneur, ce qui peut amener à être mis à l'écart de toute bonne société. Il faut des circonstances exceptionnelles pour que ce soit accepté, et même dans ce cas, le déficitaire devra donner des gages de son honorabilité. Dans certains cas, cela peut être considéré comme générant des troubles dans la société et mener à une action en justice.

Ce qui doit figurer dans un contrat

Les conditions de fin du contrat doivent être précisées : conditions et/ou durée. Il y a généralement les deux. Par exemple, la plupart des contrats de protection mutuelle (assez courants parmi les aventurières) sont généralement avec une échéance d'un an, reconductible, et avec la condition “jusqu'à ce que l'un des membres dénonce le contrat, lequel prendra fin trois jours après que toutes les signataires en ait été averties”.

Exemple de contrats

  • No'i tebig, un type de contrat assez rare, où une personne aliène sa liberté à une autre. C'est l'un des contrats les plus encadré.
  • Contrats de travail : un ra s'engage à exécuter une certaine tâche pour autrui ou pour une organisation, généralement contre une compensation (financière ou autre). Ce genre de contrat régit aussi bien l'engagement dans la Légion que du travail dans une exploitation. Ces contrats sont parfois très informels : donner un petit coup de main à quelqu'un en échange d'un bon plat donne rarement lieu à un contrat écrit.
  • Contrats de gestion d'exploitation, de cmuzda, etc : le Khan laisse aux kagnivo et autres organisations la gestion de diverses propriétés et services. Cette gestion fait toujours l'objet de contrats, précisant ce qui est attendu, le soutien que le Khanat peut offrir (par exemple, l'approvisionnement ou une rente pour les cmuzda) et enfin comment se passera un éventuel changement de gestionnaire.
  • Contrats relationnels : certaines ra préfère que le cadre de leur relation avec certaines personnes soient strictement encadré afin de limiter les incompréhensions. Il peut s'agir d'engagement sur le plan affectif, sexuel, ou autre. Certains membres de lanzu décident de former un contrat entre elles, par exemple, en s'engageant à se partager le soin aux enfants et oublieux de la famille, ou le confort du groupe. Ces contrats sont loin d'être courants, les obligations des unes envers les autres sont généralement très informelles. Certaines peuplades systématisent certains types de contrats de ce genre, par exemple les N'Shali N'Bhali ont tendance à formaliser les appariements, qu'ils nomment “mariages”.
  • Contrats commerciaux : très souvent, les marchands s'engagent entre eux à échanger leurs marchandises suivant un certain cours et dans certaines conditions.
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fr/nupre.txt · Dernière modification: 2020/05/03 21:25 par zatalyz

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