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Le grand changement de licence arrive !

La question des licences, dans un projet libre, est toujours complexe et sujette à débat. Il s’agit avant tout de questions juridiques, domaine dans lequel peu de gens sont experts. Et même parmi les experts, il n’y a pas de consensus sur ce qui est “la meilleure voie”.

Khaganat a été fondé par des gens qui croient au “libre”. Le projet est pensé pour fonctionner dans un environnement “libre”.

Mais la liberté ne se définit pas simplement.

Auteur : LL de Mars (retouché par Harrypopof et aKa

Nous avions déjà beaucoup réfléchi aux licences à appliquer à Khaganat, pour en arriver à une solution complexe (voir l'historique de la page Licence sur le Wikhan) avec plusieurs licences suivant le contenu. Notre réflexion n’était pas mauvaise, mais certains d’entre nous ont eu l’occasion, depuis, de rencontrer des gens de diverses associations libristes (Framasoft, Veni Vidi Libri, AFUL, Inno3) et d’approfondir leurs recherches sur les conséquences et les réalités d’une licence ou de l’autre, ce qui nous a amenés à reconsidérer ces choix.

Il y a aussi bien sûr un moment où la licence WTF nous tentait, ou bien la CC0, afin de ne plus se prendre la tête avec ça. Et certains d’entre nous, à titre individuel, trouvent ces licences de toute beauté. Mais elles présentent quelques défauts dans le cadre de Khaganat, le premier et non des moindres étant que nous utilisons des ressources sous licences bien moins permissives (GNU-AGPL pour le code de Ryzom et CC-By-SA pour les assets).

Un point reste incontournable : il y a des licences adaptées au code, et d’autres aux “œuvres artistiques” genre graphismes, histoires, musiques.

Nous avions fait le choix de garder les deux licences de base pour les morceaux où ça s’imposait (code du jeu et assets), tout en mettant nos autres créations sous CC-By. Tout, sauf la Mediateki, où nous laissions chaque auteur décider de la licence à utiliser, et en mettant par défaut CC-By-NC-ND pour ceux qui ne voulaient pas se poser de questions, cette licence étant un équivalent du droit d’auteur classique, avec un peu plus de liberté dans la diffusion. Via cette étrangeté de la Mediateki, nous espérions amener des créateurs habitués à la logique propriétaire/privatrice à s’interroger sur la possibilité de libérer leur œuvre, mais en douceur.

Le problème est qu’en faisant ça, les créations des gens sur la Mediateki ne peuvent pas facilement être reversées sur l’UM1. On ne passe pas d’une CC-BY-NC-ND à une CC-BY. Donc, si dans une histoire, quelqu’un invente une nouvelle sorte de fruit, ou un nouvel animal, et à moins que ce même auteur fasse lui-même une fiche dans l’encyclopédie sur sa création, on ne peut pas les réutiliser dans le monde.

Mais que les gens écrivent leurs histoires directement en CC-BY, ça demande qu’ils soient déjà bien convaincus par le libre. Et puis, il y a le fantôme de la “privatisation du libre”.

Oui, vous avez bien lu.

Une licence sans la mention de copyleft (le “SA”) permettrait que quelqu’un reprenne le travail, le mette sous copyright, avec comme seule obligation avec une licence CC-BY de citer l’auteur d’origine. Par exemple, un film se déroulant sur le Khanat, avec comme seule mention “basée sur une idée de Khaganat” dans les crédits. Ce qui, en soi, ne serait pas un souci. Sauf que… imaginons que ce film montre les pendos avec un superbe visuel. Puisqu’il est sous copyright, nous ne pouvons pas réexploiter ce visuel. Imaginons que ce film montre un costume magnifique pour la Reine Rouge, que nous n’aurions pas encore modélisé. Cette fois, non seulement nous ne pourrions pas reprendre le concept, mais nous devrions en plus éviter d’en inventer un qui lui ressemble, sous peine d’enfreindre le droit d’auteur… oui oui.

C’est ce qui arrive actuellement avec le Magicien d’Oz et le film de 1939 qui en est tiré. Aujourd’hui, le roman du Magicien d’Oz est dans le domaine public, donc tout le monde peut réexploiter cette histoire, dans le sens dont il a envie. Sauf que le film, lui, ne l’est pas. Et quiconque met en image le Magicien d’Oz avec les mêmes chaussures rouges que dans le film, les mêmes anglaises pour Dorothy, un même entonnoir sur la tête de l’homme de fer-blanc, s’expose à des poursuites de la part de la Metro-Goldwyn-Mayer. C’est évidemment un cas extrême ; peu de (re)créations sont défendues aussi violemment. En fait, la plupart des ayants droit d’œuvres propriétaires, y compris parmi les riches capables de payer des procès, sont assez coulants sur un certain réemploi. Il suffit de regarder le nombre de fan-art disponibles, absolument illégaux si on suit les textes, et globalement tolérés, même quand ces derniers portent atteinte à l’image de la marque (détournements divers et variés des images Disney ou Nintendo, dont certains complètement pornographiques, pour citer les plus communs). Avec un certain volume, il devient impossible même à ces grosses entreprises de tout attaquer.

C’est le côté ubuesque du droit d’auteur actuel : de façon aléatoire, et sans qu’aucune règle ne permette de savoir ce qui est faisable ou pas, quelqu’un reprenant une œuvre propriétaire peut se prendre un procès (et le perdre) ou vivre tranquille (et même avoir un certain succès et gagner des sous avec, sans jamais avoir d’autorisation officielle).

C’est une des raisons pour lesquelles le libre nous tient à cœur… Et pour laquelle le copyleft peut être intéressant : arrêter de jouer avec la 'tolérance“ d’usurpation de choses copyrightées, brevetées ou piratées. Nous voulons respecter la loi, et donc donner le droit à chacun d'utiliser nos œuvres, légalement.

Le copyleft (le “SA”) va permettre :

  • d’éviter la privatisation de la création ;
  • de diffuser une licence libre au fur et à mesure des reprises ;
  • de protéger le travail des auteurs et des continuateurs, et cela de façon surprenante.

Comme nous n’ajoutons pas la condition “NC” (Non-Commercial, c’est à dire pas d’usage qui rapporte des sous), quelqu’un peut parfaitement vendre un travail dérivé du monde de Khanat, sans avoir à nous demander l’autorisation pour ça.

Pourquoi le SA permet de protéger les auteurs ? Il garantit à tous que le travail sera toujours accessible, que les créations seront toujours valorisables, sans craindre de procès parce que quelqu’un a privatisé un morceau et ne veut plus le prêter. Il légalise les contributions de chacun.

Et par un effet un peu pervers, il empêche sans doute des “requins” de prendre possession de l’œuvre. Quel intérêt d’aller exploiter une œuvre en CC-BY-SA, qui oblige à redistribuer sous la même licence, si on veut faire du fric sans partager ? Il y a des tonnes de mondes et d’histoires qui, étant sous un copyright classique, sont achetables et cadenassables sans risque. CC-BY-SA empêche l’exclusivité ; cette licence ne présente aucun intérêt pour quelqu’un voulant spéculer avec l’œuvre.

Les licences libres avec copyleft semblent un bon moyen d’encourager la création, sa diffusion, voire même un partage des richesses plus équitable. Ce dernier point demande à être validé par la pratique, et là-dessus nous faisons partie des pionniers : dans 50 ans, voir 100 ans, si les licences libres se sont développées, nous saurons alors si ces théories économiques sont valides ou non. Mais l’expérience nous semble valoir la peine d’être tentée.

Pour ces raisons, nous souhaitons à présent passer tout Khaganat sous CC-BY-SA. Wikhan, UM1, forum, et autres morceaux du site ; créations graphiques, en jeu ou en dehors, bref tout ce qui est sur le site Khaganat.net, le tout attribué à l’association Khaganat (ce qui est un peu compliqué en droit français, mais au final parfaitement faisable, voir l'explication plus bas).

Pour la Mediateki, nous souhaitons aussi imposer un CC-BY-SA, avec une subtilité : l’attribution se fait à l’auteur sous qui l’œuvre est publiée. Par exemple, un texte publié sous l’auteur Zatalyz ( https://khaganat.net/mediateki/fr:auteurs:zatalyz:start donc dans la partie auteurs ) aura comme licence CC-BY-SA Zatalyz. Cela n’empêche pas que les éléments des histoires de Zatalyz, comme la flore et la faune qui seront décrits, puissent être reversés dans l’UM1 et donc au final enrichir le monde de Khanat, mais l’histoire elle-même est bien notée comme une création originale de cet auteur. Et pour respecter la paternité, il serait bien que dans l’UM1, lorsqu’on parle d’une création apparue d’abord dans un texte de la Mediateki, on fasse un lien de renvoi (comme sur l’article ”Klum“ renvoyant à l’histoire qui en fait mention et son auteur originel, Lyne).

Enfin, deux engagements additionnels, auxquels chaque contributeur devra adhérer, vont être ajoutés pour compléter la licence CC-BY-SA.

Le premier engagement est d’ailleurs plus une précision concernant la partie générale de Khaganat et essayant d’encadrer un problème très complexe : le caractère inaliénable du droit moral en France, et en particulier le fait qu’un auteur ne peut pas abandonner la paternité d’une œuvre. C’est impossible. L’article de Wikipédia explique ça mieux que je ne le ferais, et de façon plus accessible que le code de la propriété intellectuelle ne le fait. Cela pose un souci dans le cadre d’une œuvre collective, et ouverte à tous pour la participation. Citer “Khaganat”, c’est court, rapide, et pas difficile. Citer chacune des personnes ayant contribué à un moment où un autre va faire des listes de plusieurs pages.

Heureusement, le droit français prévoit ce cas (article L. 113-2 alinéa 3 du Code de la propriété intellectuelle : œuvre collective). Tout ce qui est publié sur le site est donc considéré comme faisant partie d’une œuvre collective dont Khaganat (personne morale) a la “propriété”. Ensuite, on précise le droit d’auteur basique en autorisant un usage en CC-BY-SA, mais tout ça est donc strictement encadré. Nous prenons cependant le temps de préciser ce point, afin d’arrêter de nous demander si l’article ”pendo“, sur lequel sont intervenues au moins quatre personnes (au moment où ce texte est écrit), appartient à l’une de ces personnes, qui pourrait refuser qu’on utilise le pendo sans son accord express et contre rémunération. Le proprio est Khaganat. C’est tout. C’est possible de chipoter devant la justice, mais ça deviendrait compliqué.

Le second engagement est la charte concernant la Médiateki. Ici, chaque auteur reste propriétaire de son morceau (la Mediateki elle-même est une “œuvre de collaboration” et non, ce n’est pas la même chose que l’œuvre collective, relire article L. 113-2 alinéa 3 du Code de la propriété intellectuelle). Mais il s’engage à publier sous licence CC-BY-SA. De plus, la charte demande aussi de respecter les personnages de chacun et la cohérence du monde.

Pour les personnages de chacun, il s’agit d’un problème humain. Quand on créé un personnage, qu’on l’anime et qu’on le fait vivre, on noue avec lui une relation émotionnelle délicate. Même si la licence CC-BY-SA permettrait qu’un autre que nous le fasse parler et agir dans un texte, dans les faits c’est typiquement le genre de chose qui créé des drames. Il semble plus simple d’encadrer ce genre d’emprunt en donnant les outils pour éviter les conflits. Réemprunter un personnage n’est pas formellement interdit, mais la charte demande à ce que l’auteur original soit contacté et donne son accord (à moins qu’il ait expressément donné en public l’autorisation à tous de réutiliser ce personnage). Si cette règle de simple courtoisie n’est pas respectée, si un personnage est réutilisé et que l’auteur original s’en plaint, les modérateurs de Khaganat interviendront, et toujours en faveur de l’auteur original, en accord avec cette charte.

Il ne s’agit pas d’un dispositif légal, mais de règles propres à la communauté.

Cette charte est visible sur la Mediateki et fait partie aussi de ce que les gens signeront en s’inscrivant pour participer. Et elle sera mise à jour quand on aura voté le changement.

Au-delà du choix de la licence, nous sommes obligés de rajouter un texte lorsque les gens s’inscrivent sur Khaganat, précisant les points de ce genre. C’est lourd, pas très agréable, d’autant que tout ça (que ce soit de rappeler la loi, de préciser certains points que nous appliquons, ou d’imposer des règles de vie en société) est fait pour gérer les problèmes, donc finalement des choses que nous souhaitons n’avoir jamais à aborder… Mais mieux vaut savoir où sont les limites, afin de ne pas les franchir, que de se prendre des coups de bâtons par ignorance.

Pour aller plus loin sur la façon d'aborder les licences libres et les questions qu'on peut se poser (ainsi que les réponses qui vont avec), je vous invite à consulter le site de Gwenn Seemel, qui aborde ces problématiques avec humour et pertinence dans ses diverses vidéos.

Au fil de nos discussions, les mêmes questions revenant sans cesse, nous avons créé une petite FAQ, qui sera prochainement mise sur le wikhan et complétée au fur et à mesure.

FAQ sur ce que ces licences peuvent signifier

Je ne veux pas que quelqu’un se fasse de l’argent avec ce que j’ai créé, comment je fais ?

Faire de l’argent avec une création n’est pas si simple. Et avec une licence CC-BY-SA, vous êtes crédité comme l’auteur original. Donc si vous reprenez la méthode qui a marché pour celui qui vend votre travail, vous ferez sans doute plus de bénéfice, parce que vous serez la “source” vers laquelle les gens vont. Mais… vu que vendre est un métier, bien différent de celui de créer, le plus intelligent serait sans doute d’avoir un accord avec ce vendeur, où chacun touche sa part, pour que d’un côté vous l’alimentiez, de l’autre il vous fasse la promo. Tout le monde peut y gagner. Accessoirement, lorsqu’un peintre expose dans une galerie, ou qu’un écrivain se fait publier, il y a bien au moins deux personnes qui touchent des sous : le créateur, et celui qui le met en avant (éditeur ou galerie). Que le travail soit sous licence privatrice ou libre, la problématique est la même : certains artistes vont se faire tondre par des requins, d’autres font au contraire gagner leur vie. Mais… Avec une licence à copyleft, vous n’avez pas signé de contrat qui vous oblige à subir, vous pouvez proposer autre chose à tout moment, sans jamais perdre les droits sur ce que vous avez fait.

Si je créé une banque de sons sous licence CC-BY-ND-NC, vous pouvez la mettre dans le jeu ?

Non. Ce que nous ajoutons dans le jeu et l’univers doit être compatible avec nos licences, car nous redistribuons ensuite le tout sous une licence unifiée et bien plus permissive (nous autorisons modifications et commercialisation). Mais vous pouvez mettre vos créations sur votre site perso et la laisser en libre accès à qui veut. Au passage, les œuvres sous “NC” sont très délicates à réutiliser, car dès que vous gagnez de l’argent, cela peut être assimilé à une activité commerciale… Par exemple utiliser un dessin sous CC-BY-ND-NC sur un site qui a, par ailleurs, une bannière de pub (donc qui par ce biais gagne quelques euros par mois) peut être vu comme une infraction au côté non commercial. Il s’agit encore une fois de cas extrêmes et peu probables, mais possibles.

Si je veux vendre des T-shirts avec un pendo dessus, je peux ?

Oui. Légalement, il faudrait mettre sur l’image, dans un coin, CC-BY-SA Khaganat. Mais il n’y a même pas besoin de demander l’autorisation à Khaganat pour vendre des T-shirts ou tout autre œuvre dérivée. Par contre, votre propre travail hérite de la même licence. Donc si votre graphiste a redessiné le pendo, cette nouvelle vision est aussi sous CC-BY-SA et nous pouvons la réexploiter, par exemple pour illustrer l’article sur l’UM1. Ou imprimer nos propres T-shirts.

Pour l’auteur du CC-BY-SA, je dois citer aussi tous les auteurs précédents ?

En théorie, non. On remonte la chaîne en allant chercher à la source. Par exemple, en suivant un CC-BY-SA Khaganat sur des assets, on tombe sur le CC-BY-SA Ryzom qui est à l’origine des modèles 3D.

Ça veut dire que quelqu’un peut réutiliser le personnage dont je narre les aventures dans la Mediateki ?

Oui… et non. En mettant un texte sous CC-BY-SA, on s’engage moralement à accepter que même le personnage soit repris par d’autres. Mais Khaganat ajoute une clause demandant à ce que, pour ce point précis, on demande d’abord l’accord à l’auteur originel et qu’on ne fasse rien avec le personnage si son créateur ne souhaite pas qu’il soit réexploité. En cas ce non-respect de cette règle élémentaire de courtoisie, les modérateurs interviendront.

Si les sources du serveur et du client sont libres, cela va permettre le vol de donnée ?

Non, et heureusement ! Les données personnelles des gens ne sont pas publiques : les infos que chacun va nous donner pour se connecter au serveur de jeu ne seront échangées qu’entre chaque client et la partie “privée” du serveur, auquel seuls des gens de confiance ont accès. Le libre s'arrête, bien sûr, aux données personnelles : le code est libre, pas les numéros de compte. De façon générale, les infos personnelles et l'anonymat sont des données que nous tenons à protéger. Nous ne vous demanderons que le strict minimum, nous n'exploiterons pas ces données en dehors de Khaganat, et nous ferons tout ce que nous pourrons pour s'assurer que cela restera entre chaque personne et Khaganat.

Si les sources du serveur et du client sont libres, cela va permettre la création de serveurs privés !

Oui… mais pas forcément, et même si c’est le cas, ce n’est pas forcément grave. Khaganat prévoit un modèle économique permettant un accès gratuit au serveur de jeu, les frais étant couverts par des dons. Nous avons aussi pour ambition d’animer ce serveur de jeu, de proposer bien plus que du code et des assets. Nous espérons que ces choix éviteront de disperser les efforts sur plein de petits serveurs privés vides. Mais nous envisageons aussi avec plaisir la possibilité que d’autres créent des mondes parallèles, apportant une autre richesse, voire peut-être se débrouillant mieux que nous (et dans ce cas on ira jouer et contribuer chez eux !). Nous n’aurons sans doute pas les moyens d’assurer plusieurs serveurs très peuplés, ou dans d’autres langues : là encore, que d’autres tiennent des serveurs pourra être intéressant. Enfin, si certains développent des serveurs alternatifs intéressants, nous espérons que Khanat pourra s’insérer dans une constellation de mondes, voire même qu’il pourra y avoir des échanges entre ces serveurs. Avec cette vision, le libre nous enrichit et nous pousse vers le meilleur, nous ne sommes jamais perdants.

Si les sources du serveur et du client sont libres, cela va permettre les exploits ?

Pour le code, oui, cela permet des “exploits” puisque les failles potentielles sont publiques, mais nous essayons aussi d’avoir une politique qui incite les gens à nous les signaler, plutôt qu’à les exploiter. Chacun est d’ailleurs libre de participer à améliorer le code, afin d’éviter les exploits. Le gameplay sera aussi public, mais nous le savons donc nous envisageons autrement la façon dont il va fonctionner dans le jeu ; la problématique est différente de celle d’un studio de développement qui fonde une partie du gameplay sur le secret et la découverte progressive des mécanismes de celui-ci par les joueurs.

Code libre ou pas, il y a toujours des profiteurs. Les contrer demande d'avoir une bonne gestion de la communauté et du code, plus que par l’application d’une licence.

Et maintenant les choses sérieuses ! À vous de voter !

Un vote est mis en place publiquement sur le forum, à cette adresse. La question est simple : vous qui avez contribué à Khaganat, acceptez-vous que nous fassions ce changement de licence ? Que tout passe en CC-BY-SA ?

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