Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- fr:rgpd:forum [2020/12/01 09:59] – Ajout du détail sur "on fait quoi des messages par rapport à la loi" zatalyz
+++ fr:rgpd:forum [2021/12/03 18:19] (Version actuelle) – modification externe 127.0.0.1
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 //Cette page sert de modèle pour déclarer les activités ; un modèle similaire est appelé lors de la création d'une page dans cet espace de nom.//
   * Date de création de la fiche : 1/12/2020
-  * Date de dernière mise à jour de la fiche : 1/12/2020
+  * Date de dernière mise à jour de la fiche : 2/12/2020
   * Nom du responsable conjoint du traitement (si différent de la responsable générale) : id
   * Nom du logiciel ou de l’application (si pertinent) : [[https://simplemachines.org/|Simple Machines Forum]] (SMF)
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     * date d'inscription.
   * Date de naissance (facultatif mais impossible à désactiver simplement)
-  * Cookie : en principe le cookie sert uniquement à maintenir la connexion pour l'utilisateur.
 Les messages postés par une personne sont associés à son pseudo. Tout information privée contenu dans les messages est sous la responsabilité première de son auteur ; les administrateurs et modérateurs s'engagent à intervenir promptement pour éditer ces messages si on leur signale qu'ils contiennent des informations personnelles.
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 ===== Durées de conservation des catégories de données =====
-Le pseudonyme,le mail associé et les données de connexion sont conservés jusqu'à la désinscription du forum. L'adresse ip stockée dépend de
+Le pseudonyme,le mail associé et les données de connexion sont conservés jusqu'à la désinscription du forum.
 L'utilisateur peut supprimer seul la date de naissance s'il l'a renseigné ; aucun usage ni contrôle n'est fait de cette information de notre côté. Elle est automatiquement effacée à la destruction du compte.
-Le cookie de connexion (appelé SMFCookie956 ) a une durée qui peut être paramétrée par l'utilisateur. Si l'utilisateur a choisi "Toujours connecté", le cookie a une durée de 6 ans. <wrap info>Cette durée est beaucoup trop longue, si vous avez des connaissances en php, votre aide est bienvenue pour améliorer cet aspect.</wrap>
 <WRAP center round todo 60%>
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 ===== Mesures de sécurité =====
-(décrire les aspects organisationnels et techniques)
   * Contrôle d'accès des utilisateurs :
     * Seuls les administrateurs du forum ont accès aux informations non publiques.
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 ===== Où sont stockées ces données ? =====
-Dans la base de donnée du forum.
+{{page>fr:rgpd:hook_hebergeur#kimsufi&noheader}}
 ===== Spécificité du forum au regard du RGPD =====
 Le forum entre dans le cadre de [[https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees/chapitre9#Article85|l'article 85 du RGPD : Traitement et liberté d'expression et d'information]].
-À ce titre, nous considérons que les messages exprimés par les utilisateurs font partie de leur propre liberté d'expression. Certains de ces messages ont aussi un intérêt artistique ou littéraire ; tous relèvent de la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs (lesquels, lors de leur inscription, [[fr:licence|s'engagent à tout mettre sous la licence CC-BY-SA]]). Cela place aussi leurs messages dans la catégorie des "archives" plus que des "données à caractère personnel". De plus, ces messages sont le fait de particuliers, donc non soumis au RGPD.
+À ce titre, nous considérons que les messages exprimés par les utilisateurs font partie de leur propre liberté d'expression. Certains de ces messages ont aussi un intérêt artistique ou littéraire ; tous relèvent de la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs (lesquels, lors de leur inscription, [[fr:licence|s'engagent à tout mettre sous la licence CC-BY-SA]]). Cela place aussi leurs messages dans la catégorie des "archives" plus que des "données à caractère personnel".
-Cependant, nous nous engageons à porter une grande attention à tout élément permettant une identification de l'identité civile d'une personne, qui sera effacée après un délai raisonnable et dans la mesure de nos moyens. Par exemple, le forum sert chaque année à organiser une rencontre entre les contributrices actives de Khaganat ; cette organisation peut donner lieu à l'échange d'informations personnelles (adresses, en particulier). Une fois la rencontre passée, ces éléments devraient être effacés.
 {{tag>RGPD a_faire}}