Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- fr:rgpd:forum [2020/12/01 08:50] – créée zatalyz
+++ fr:rgpd:forum [2021/12/03 18:19] (Version actuelle) – modification externe 127.0.0.1
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-====== Fiche "Forum ======
+====== Fiche "Forum" ======
 //Cette page sert de modèle pour déclarer les activités ; un modèle similaire est appelé lors de la création d'une page dans cet espace de nom.//
   * Date de création de la fiche : 1/12/2020
-  * Date de dernière mise à jour de la fiche : 1/12/2020
+  * Date de dernière mise à jour de la fiche : 2/12/2020
   * Nom du responsable conjoint du traitement (si différent de la responsable générale) : id
   * Nom du logiciel ou de l’application (si pertinent) : [[https://simplemachines.org/|Simple Machines Forum]] (SMF)
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 ===== Catégories de personnes concernées =====
 Forum ouvert au public, toute personne peut s'y inscrire.
 ===== Catégories de données collectées =====
 Le forum est paramétré pour éviter que les gens laissent des informations trop personnelles (désactivation des champs demandant de renseigner certaines données personnelles). Il reste ceci :
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     * date d'inscription.
   * Date de naissance (facultatif mais impossible à désactiver simplement)
-  * Cookie : en principe le cookie sert uniquement à maintenir la connexion pour l'utilisateur.
 Les messages postés par une personne sont associés à son pseudo. Tout information privée contenu dans les messages est sous la responsabilité première de son auteur ; les administrateurs et modérateurs s'engagent à intervenir promptement pour éditer ces messages si on leur signale qu'ils contiennent des informations personnelles.
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 ===== Durées de conservation des catégories de données =====
-Le pseudonyme,le mail associé et les données de connexion sont conservés jusqu'à la désinscription du forum. L'adresse ip stockée dépend de
+Le pseudonyme,le mail associé et les données de connexion sont conservés jusqu'à la désinscription du forum.
 L'utilisateur peut supprimer seul la date de naissance s'il l'a renseigné ; aucun usage ni contrôle n'est fait de cette information de notre côté. Elle est automatiquement effacée à la destruction du compte.
-Le cookie de connexion (appelé SMFCookie956 ) a une durée qui peut être paramétrée par l'utilisateur. Si l'utilisateur a choisi "Toujours connecté", le cookie a une durée de 6 ans. <wrap info>Cette durée est beaucoup trop longue, si vous avez des connaissances en php, votre aide est bienvenue pour améliorer cet aspect.</wrap>
 <WRAP center round todo 60%>
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 ===== Mesures de sécurité =====
-(décrire les aspects organisationnels et techniques)
   * Contrôle d'accès des utilisateurs :
     * Seuls les administrateurs du forum ont accès aux informations non publiques.
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 ===== Où sont stockées ces données ? =====
-Dans la base de donnée du forum.
+{{page>fr:rgpd:hook_hebergeur#kimsufi&noheader}}
+===== Spécificité du forum au regard du RGPD =====
+Le forum entre dans le cadre de [[https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees/chapitre9#Article85|l'article 85 du RGPD : Traitement et liberté d'expression et d'information]].
+À ce titre, nous considérons que les messages exprimés par les utilisateurs font partie de leur propre liberté d'expression. Certains de ces messages ont aussi un intérêt artistique ou littéraire ; tous relèvent de la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs (lesquels, lors de leur inscription, [[fr:licence|s'engagent à tout mettre sous la licence CC-BY-SA]]). Cela place aussi leurs messages dans la catégorie des "archives" plus que des "données à caractère personnel".
-{{tag>RGPD brouillon}}
+{{tag>RGPD a_faire}}