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Registre des activités de traitement de Khaganat (RGPD)

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ographier-vos-traitements-de-donnees-personnelles|document]] de la CNIL. Voir aussi : * [[https://www.cn... , CNIL]]). * "Les archives sont l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conser... ues ou morales, publiques ou privées, que pour la documentation historique de la recherche." Source : [[http

Fiche "Registre de l'association"

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gouv.fr/quels-sont-les-delais-de-conservation-des-documents-d-une-association.html ; la liste des membres pe