Comme discuté sur IRC, le vote est cloturé. Et l'avis des votants atteint le consensus : beaucoup de "oui" et tout les autres suivent
Il nous manque l'accord formel de quelques personnes : Liria/Madi, Reoddyn, Hauru, Lomicmenes et Wiedii. Ceci dit, je crois que j'ai de nouveau un vote "invisible", en gros un vote de plus dans le sondage que de personne s'étant manifesté sur le fil (qui recompte avec moi ?). Qui est-ce ?
Pour ces derniers participants au Khaganat qui n'ont pas voté (donc on ne sait pas s'ils sont d'accord ou pas), il y a deux cas de figure.
- Actuellement, les contributions sur la majorité du site sont en CC-BY.
- Il n'y a que deux exceptions possibles :
- le forum (à condition que l'auteur précise explicitement refuser la CC-by et dise laquelle il utilise, ce que personne n'a fait. Donc tout ce qui est sur le forum est en CC-By
- La mediateki, par défaut en cc-by-nc-nd, mais là encore chacun pouvait préciser sa licence.
La licence actuelle :
Citation de: Licence actuelleLa majorité des données sont placées sous licence Creative Commons Attribution 2.0 France. Le propriétaire de ce qui est créé de manière collaborative (incluant site et wiki) est Khaganat.
Le wiki de Khaganat (ici), l'UM1 de Khanat et le site sont sous cette licence. Par défaut, les interventions sur le forum aussi ! Mais pour ce dernier, comme pour la Mediateki, vous pouvez préciser une autre licence.
Nous voulons aussi que notre projet serve à certains créateurs à gagner leur vie. Certaines ressources peuvent donc avoir une licence particulière tout en étant hébergées par Khaganat. Lorsque c'est le cas, la licence doit être liée à la ressource de façon claire. Par exemple un texte sous CC BY-NC-ND 3.0 FR devra avoir le lien vers cette licence à la fin de son texte. En théorie il n'y a que deux régions où on peut trouver des licences restrictives : dans la Mediateki, lieu où les créations particulières des contributeurs ont leur place, et sur les sites privés des gens (mais ça ne nous regarde plus).
Sur la Mediateki, la licence de base est CC-BY-NC-ND, libre à chaque auteur de permettre plus ou moins libre. Cette licence peut évoluer, nous demandons donc à chaque auteur de préciser ce qu'il préfère pour ses œuvres. Il y a régulièrement des interrogations sur l'intérêt de la passer en CC-BY-SA.
Tout ce qui est actuellement en CC-BY peut passer en CC-BY-SA ; il n'y a pas d'impossibilité juridique. L'inverse n'est pas vrai. Ainsi, en dehors de la mediateki, même sans l'accord, tout peut à présent être sous la nouvelle licence. Pour des raisons de respect des volontés de chacun, j'aurais préféré que tout le monde s'exprime mais... et bien, on n'est pas coincés. Donc le changement de licence peut être validé.
Pour la mediateki, seul lieu où certaines œuvres ne sont pas forcément avec une licence compatible (on ne peux pas passer de CC-BY-NC-ND à CC-BY-SA sans l'accord de l'auteur), il va y avoir un petit boulot pour faire le tour des textes, noter les licences.
Pour les auteurs qui ont votés ici, nous appliqueront directement le changement de licence (vu que personne n'est contre
).
Pour les autres, vérifier si on ne peut pas d'une façon ou d'une autre arriver à contacter l'auteur et si oui on non il accepte de changer la licence. Si l'auteur en question reste injoignable, à mon grand regret il faudra faire disparaitre ses œuvres de l'espace public afin de ne pas contrarier son souhait initial d'être sous NC-ND. Je renverrais les textes par mail, et mettrais ses œuvres en invisibles.
Nous avions évoqué la possibilité de faire une exception ; si le texte a d'abord été publié par l'auteur sur le forum (donc en cc-by), alors imposer le changement sur la mediateki "vu qu'on a l'original en cc-by, on peut". Je pense que c'est très attaquable : ce qui compte, est-ce la volonté initiale de l'auteur, ou celle qu'il a exprimé en dernier ? En attendant de pouvoir discuter de ça avec un juriste, je mettrais les textes en question en invisible.
Dans les jours qui viennent, voir dans le mois qui vient, je vais progressivement mettre à jour les licences, tant dans le texte officiel que dans les pieds de page. Cela fait un gros boulot. Une fois fini, je ferais un beau billet sur le blog
