Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- fr:tag:association:regles:start [2019/10/01 20:14] – [Aspects réglementaires/légaux] zatalyz
+++ fr:tag:association:regles:start [2025/06/07 07:53] (Version actuelle) – syntaxe zatalyz
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 </WRAP>
-==== Aspects réglementaires/légaux ====
+===== Aspects réglementaires/légaux =====
 Ces parties permettent à Khaganat d'être en accord avec la loi française. Vous y trouverez le détail de ce que nous faisons de vos données personnelles, la façon dont notre association fait ses AG, qui est responsable, de quoi, etc. Rien de trop surprenant en principe.
   * [[kh>bienvenue/fr:mention|Mentions légales]]<wrap todo>Mis à jour, reste à reprendre la traduction en anglais</wrap>
-  * CGU <wrap todo>À faire</wrap>
+  * [[fr:cgu|CGU]] <wrap todo>À faire</wrap>
   * [[fr:rgpd:start|RGPD]] <wrap todo>À mettre à jour</wrap>
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   * [[fr:reglement_association|Règlement intérieur de l'association]]
-==== Organisation interne ====
+===== Organisation interne =====
 Un manquement à ces règles ne vous exposera probablement pas à des poursuites juridiques, par contre on peut bannir pour ça.
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 Modération, comportements encouragés
-  * [[fr:moderation]]<wrap todo>À mettre à jour, en cours par Zatalyz</wrap>
+  * [[fr:moderation]]<wrap todo>À mettre à jour</wrap><wrap important>Là, il peut y avoir poursuite légales si manquement à ce qu'on y liste.</wrap>
   * [[fr:coc|Code de conduite]], ou charte de modération ou un autre nom, bref poser clairement ce qu'on accepte ou pas chez nous. <wrap todo>À faire</wrap>