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fr:reglement_association [2020/05/09 20:49] – [Radiation et motif grave] féminin merlin8282fr:reglement_association [2021/12/03 19:19] (Version actuelle) – modification externe 127.0.0.1
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 ====== Règlement intérieur de l'association Khaganat ====== ====== Règlement intérieur de l'association Khaganat ======
-//Dernière révision validée par le Collège : 10/10/2019 +Dernière révision validée par le Collège : 09/05/2020 
-\\ Ajout le 8 mai 2020, devant être validé lors de l'AG du 9 mai 2020//+
  
  
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 Dans les trucs importants à avoir en tête : Dans les trucs importants à avoir en tête :
-  * Si vous contribuez à Khaganat financièrement et que vous êtes à peu près humain, vous êtes un mécène. Et si vous voulez être membre, la cotisation peut être décomptée de votre don. Par contre, il n'y a pas de remboursement.+  * Si vous contribuez à Khaganat financièrement, vous êtes une mécène. Et si vous voulez être membre, et que vous êtes à peu près humaine, la cotisation peut être décomptée de votre don. Par contre, il n'y a pas de remboursement.
   * Être membre du Collège n'est pas un titre honorifique. Ça veut dire bosser plus, en payant deux fois : l'année avant votre candidature, et celle durant votre mandat.   * Être membre du Collège n'est pas un titre honorifique. Ça veut dire bosser plus, en payant deux fois : l'année avant votre candidature, et celle durant votre mandat.
   * Soyez sympa, sinon la modération s'occupera de vous.   * Soyez sympa, sinon la modération s'occupera de vous.
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 ===== Statuts des membres et mécènes ===== ===== Statuts des membres et mécènes =====
-L'Association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Tous les membres doivent accepter intégralement et sans réserve les statuts de l'Association, ainsi que le présent règlement intérieur. +L'Association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Toutes les membres doivent accepter intégralement et sans réserve les statuts de l'Association, ainsi que le présent règlement intérieur. 
  
-Est considérée comme membre adhérent toute personne physique de plus de 16 ans, ayant versé sa cotisation pour l'année en cours et ayant demandé à être considérée comme membre de l'association. Cette demande s'effectue soit lors de l'Assemblée Générale, sur simple déclaration, soit en ligne, via le [[https://www.helloasso.com/associations/khaganat/adhesions/adherer-a-khaganat|formulaire d'HelloAsso]] ou sur le [[fr:association#s_inscrire|Wikhan]].+Est considérée comme membre adhérente toute personne physique de plus de 16 ans, ayant versé sa cotisation pour l'année en cours et ayant demandé à être considérée comme membre de l'association. Cette demande s'effectue soit lors de l'Assemblée Générale, sur simple déclaration, soit en ligne, via le [[https://www.helloasso.com/associations/khaganat/adhesions/adherer-a-khaganat|formulaire d'HelloAsso]] ou sur le [[fr:association#s_inscrire|Wikhan]].
  
 Toute personne, physique ou morale, ayant fait un don à l'association est considérée comme mécène ; si ce don est supérieur au montant de la cotisation, et s'il s'agit d'une personne physique remplissant les autres conditions, la mécène peut demander à être membre de l'association pour l'année en cours, sans avoir besoin de verser à nouveau le montant de la cotisation ; sa cotisation est considérée comme comprise dans son don. Les mécènes ne peuvent devenir membres que si elles en font la demande et si elles satisfont aux autres conditions énumérées dans les statuts et ce règlement ; le statut de membre n'est pas automatique.  Toute personne, physique ou morale, ayant fait un don à l'association est considérée comme mécène ; si ce don est supérieur au montant de la cotisation, et s'il s'agit d'une personne physique remplissant les autres conditions, la mécène peut demander à être membre de l'association pour l'année en cours, sans avoir besoin de verser à nouveau le montant de la cotisation ; sa cotisation est considérée comme comprise dans son don. Les mécènes ne peuvent devenir membres que si elles en font la demande et si elles satisfont aux autres conditions énumérées dans les statuts et ce règlement ; le statut de membre n'est pas automatique. 
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   * donner son consentement ou son veto à l'élection d'un ou plusieurs membres du Collège   * donner son consentement ou son veto à l'élection d'un ou plusieurs membres du Collège
  
-Les membres du Collège sont élus à l'unanimité des membres présentes ou représentées. Si personne ne se prononce contre une candidature, cette dernière est acceptée. Les membres du Collège sont confirmées dans leur fonction une fois ces points validés :+Les membres du Collège sont élus à l'unanimité des membres présentes. Si personne ne se prononce contre une candidature, cette dernière est acceptée. Les membres du Collège sont confirmées dans leur fonction une fois ces points validés :
   * Paiement de la cotisation pour l'année à venir   * Paiement de la cotisation pour l'année à venir
   * Transmission de leurs nom, prénom, adresse et profession. Une pièce d'identité peut être demandée. Ces informations sont nécessaires pour les déclarations en préfecture.   * Transmission de leurs nom, prénom, adresse et profession. Une pièce d'identité peut être demandée. Ces informations sont nécessaires pour les déclarations en préfecture.
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fr/reglement_association.1589050161.txt.gz · Dernière modification : 2021/12/03 19:18 (modification externe)

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