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 ====== Règlement intérieur de l'association Khaganat ====== ====== Règlement intérieur de l'association Khaganat ======
-//Dernière révision validée par le Collège : 10/10/2019//+Dernière révision validée par le Collège : 09/05/2020
  
-<WRAP center round todo 60%> 
-**Nous avons oublié le morceau sur la définition du "consensus" au sein de l'asso. À traiter un de ces jours...** 
  
-Pour faire court (et ce n'est pas validé officiellement) : le consensus sur Khaganat est compris comme l'absence d'opposition. Si quelqu'un fait une proposition de façon à être entendue par toutes les personnes concernées, qu'il leur laisse un temps suffisant pour qu'elles puissent former leur opinion et l'exprimer, et qu'à la fin de ce temps aucune participante ne se déclare "contre", alors la proposition est acceptée, jusqu'à une potentielle future remise en question.  
  
-Si quelqu'un dit "non", alors sa voix doit toujours être entendue, et la discussion doit s'engager afin de comprendre les freins et réticences. +===== TL:DR; (Version courte pour celles qui veulent l'essentiel) =====
- +
-Le consensus n'est pas le consentement : nous reconnaissons à chacune la capacité à ne pas s'intéresser à certains domaines, et donc à ne pas souhaiter donner un avis dans le-dit domaine, donc nous n'avons pas besoin que tout le monde dise oui.  +
- +
- --- //[[wiki:user:zatalyz|zatalyz]] 2019/10/14 17:15// +
-</WRAP> +
- +
- +
-===== TLDR (Version courte pour celles qui veulent l'essentiel) =====+
  
 C'est un tas de règles pour régler diverses situations si un jour il y a un souci. En l'absence de souci, c'est pas grave de dire oui sans tout lire. Mais vous devriez quand même tout lire, parce que certaines clauses peuvent vous engager au delà de ce que vous souhaiteriez. C'est un tas de règles pour régler diverses situations si un jour il y a un souci. En l'absence de souci, c'est pas grave de dire oui sans tout lire. Mais vous devriez quand même tout lire, parce que certaines clauses peuvent vous engager au delà de ce que vous souhaiteriez.
  
 Dans les trucs importants à avoir en tête : Dans les trucs importants à avoir en tête :
-  * Si vous contribuez à Khaganat financièrement et que vous êtes à peu près humain, vous êtes un mécène. Et si vous voulez être membre, la cotisation peut être décomptée de votre don. Par contre, il n'y a pas de remboursement.+  * Si vous contribuez à Khaganat financièrement, vous êtes une mécène. Et si vous voulez être membre, et que vous êtes à peu près humaine, la cotisation peut être décomptée de votre don. Par contre, il n'y a pas de remboursement.
   * Être membre du Collège n'est pas un titre honorifique. Ça veut dire bosser plus, en payant deux fois : l'année avant votre candidature, et celle durant votre mandat.   * Être membre du Collège n'est pas un titre honorifique. Ça veut dire bosser plus, en payant deux fois : l'année avant votre candidature, et celle durant votre mandat.
   * Soyez sympa, sinon la modération s'occupera de vous.   * Soyez sympa, sinon la modération s'occupera de vous.
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 Il est destiné à compléter les statuts de l'Association et à en fixer les divers points non précisés, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'Association. Il est destiné à compléter les statuts de l'Association et à en fixer les divers points non précisés, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'Association.
  
-Le présent règlement intérieur est transmis à l'ensemble des membres de l'Association, ainsi qu'à chaque nouvelle adhérente. Il s'applique à tous les membres et est annexé aux statuts de l'Association.+Le présent règlement intérieur est transmis à l'ensemble des membres de l'Association, ainsi qu'à chaque nouvelle adhérente. Il s'applique à toutes les membres et est annexé aux statuts de l'Association.
  
 Les dispositions du présent règlement intérieur doivent être interprétées à la lumière des statuts de l'Association. En cas d'ambiguïté ou de contradiction, les statuts s'appliquent par priorité sur le règlement intérieur. Les dispositions du présent règlement intérieur doivent être interprétées à la lumière des statuts de l'Association. En cas d'ambiguïté ou de contradiction, les statuts s'appliquent par priorité sur le règlement intérieur.
  
 ===== Statuts des membres et mécènes ===== ===== Statuts des membres et mécènes =====
-L'Association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Tous les membres doivent accepter intégralement et sans réserve les statuts de l'Association, ainsi que le présent règlement intérieur. +L'Association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Toutes les membres doivent accepter intégralement et sans réserve les statuts de l'Association, ainsi que le présent règlement intérieur. 
  
-Est considérée comme membre adhérent toute personne physique de plus de 16 ans, ayant versé sa cotisation pour l'année en cours et ayant demandé à être considérée comme membre de l'association. Cette demande s'effectue soit lors de l'Assemblée Générale, sur simple déclaration, soit en ligne, via le [[https://www.helloasso.com/associations/khaganat/adhesions/adherer-a-khaganat|formulaire d'HelloAsso]] ou sur le [[fr:association#s_inscrire|Wikhan]].+Est considérée comme membre adhérente toute personne physique de plus de 16 ans, ayant versé sa cotisation pour l'année en cours et ayant demandé à être considérée comme membre de l'association. Cette demande s'effectue soit lors de l'Assemblée Générale, sur simple déclaration, soit en ligne, via le [[https://www.helloasso.com/associations/khaganat/adhesions/adherer-a-khaganat|formulaire d'HelloAsso]] ou sur le [[fr:association#s_inscrire|Wikhan]].
  
 Toute personne, physique ou morale, ayant fait un don à l'association est considérée comme mécène ; si ce don est supérieur au montant de la cotisation, et s'il s'agit d'une personne physique remplissant les autres conditions, la mécène peut demander à être membre de l'association pour l'année en cours, sans avoir besoin de verser à nouveau le montant de la cotisation ; sa cotisation est considérée comme comprise dans son don. Les mécènes ne peuvent devenir membres que si elles en font la demande et si elles satisfont aux autres conditions énumérées dans les statuts et ce règlement ; le statut de membre n'est pas automatique.  Toute personne, physique ou morale, ayant fait un don à l'association est considérée comme mécène ; si ce don est supérieur au montant de la cotisation, et s'il s'agit d'une personne physique remplissant les autres conditions, la mécène peut demander à être membre de l'association pour l'année en cours, sans avoir besoin de verser à nouveau le montant de la cotisation ; sa cotisation est considérée comme comprise dans son don. Les mécènes ne peuvent devenir membres que si elles en font la demande et si elles satisfont aux autres conditions énumérées dans les statuts et ce règlement ; le statut de membre n'est pas automatique. 
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   * donner son consentement ou son veto à l'élection d'un ou plusieurs membres du Collège   * donner son consentement ou son veto à l'élection d'un ou plusieurs membres du Collège
  
-Les membres du Collège sont élus à l'unanimité des membres présents ou représentés. Si personne ne se prononce contre une candidature, cette dernière est acceptée. Les membres du Collège sont confirmés dans leur fonction une fois ces points validés :+Les membres du Collège sont élus à l'unanimité des membres présentes. Si personne ne se prononce contre une candidature, cette dernière est acceptée. Les membres du Collège sont confirmées dans leur fonction une fois ces points validés :
   * Paiement de la cotisation pour l'année à venir   * Paiement de la cotisation pour l'année à venir
   * Transmission de leurs nom, prénom, adresse et profession. Une pièce d'identité peut être demandée. Ces informations sont nécessaires pour les déclarations en préfecture.   * Transmission de leurs nom, prénom, adresse et profession. Une pièce d'identité peut être demandée. Ces informations sont nécessaires pour les déclarations en préfecture.
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-Un membre ayant été radié de l'association pour motif grave ne peut plus en être membre, sauf décision contraire énoncée par le Collège. Les autres motifs de radiation ne portent pas préjudice à une nouvelle adhésion : il suffit de payer la cotisation, ou de prouver qu'on n'est pas mort+Un membre ayant été radié de l'association pour motif grave ne peut plus en être membre, sauf décision contraire énoncée par le Collège. Les autres motifs de radiation ne portent pas préjudice à une nouvelle adhésion : il suffit de payer la cotisation, ou de prouver qu'on n'est pas morte
  
 ===== Cotisation ===== ===== Cotisation =====
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 Les membres s'engagent à respecter les statuts et le règlement intérieur.  Les membres s'engagent à respecter les statuts et le règlement intérieur. 
  
-Tous les membres, et en particulier ceux du Collège, s'engagent à respecter les règles de modération suivantes :+Toutes les membres, et en particulier celles du Collège, s'engagent à respecter les règles de modération suivantes :
   * S'assurer que la loi en vigueur est respectée et si besoin rappeler cette loi. L'association se place sous la juridiction de la loi française.   * S'assurer que la loi en vigueur est respectée et si besoin rappeler cette loi. L'association se place sous la juridiction de la loi française.
   * Veiller à ce qu'une ambiance de courtoisie et de respect règne au sein de la communauté.   * Veiller à ce qu'une ambiance de courtoisie et de respect règne au sein de la communauté.
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 Les personnes volontaires (membres ou non) peuvent aussi agir en faisant de la médiation dans les conflits entre membres de la communauté. Les membres du Collège peuvent donner des droits élargis aux personnes aptes à ce travail. Voir aussi [[https://khaganat.net/wikhan/fr:moderation]]. Les personnes volontaires (membres ou non) peuvent aussi agir en faisant de la médiation dans les conflits entre membres de la communauté. Les membres du Collège peuvent donner des droits élargis aux personnes aptes à ce travail. Voir aussi [[https://khaganat.net/wikhan/fr:moderation]].
  
-Les membres s'engagent à ne pas entraîner de préjudice moral ou matériel à l'Association et/ou aux autres membres, de façon directe ou indirecte. Ils s'engagent également à ne pas porter volontairement atteinte à autrui par des propos ou comportements inappropriés. En cas d'atteinte involontaire, le ou les autrices s'engagent à réparer les torts autant qu'il leur est possible. (Pareil si c'est volontaire, mais dans ce cas on ne sera pas conciliantes.+Les membres s'engagent à ne pas entraîner de préjudice moral ou matériel à l'Association et/ou aux autres membres, de façon directe ou indirecte. Elles s'engagent également à ne pas porter volontairement atteinte à autrui par des propos ou comportements inappropriés. En cas d'atteinte involontaire, la ou les autrices s'engagent à réparer les torts autant qu'il leur est possible. (Pareil si c'est volontaire, mais dans ce cas on ne sera pas conciliantes)
  
-Les membres s'engagent aussi à différencier leurs prises de position de celles de l'association, et à ne pas associer cette dernière à leurs engagements personnels. +Les membres s'engagent aussi à différencier leurs prises de position de celles de l'association, et à ne pas associer cette dernière à leurs engagements personnels.
  
 Si quiconque (membre ou invitée) fait état d'un sentiment de malaise face à certains comportements et/ou paroles, et ce quel que soit le sujet, les paroles et comportements en question doivent cesser jusqu'à ce qu'une décision collective soit prise concernant les positions de l'association et publiée sur le site internet (Blog, Wikhan ou autre). Une fois cette position prise, elle ne sera pas remise en question sans arguments solides et toute personne indisposée est invitée à aller voir ailleurs.  Si quiconque (membre ou invitée) fait état d'un sentiment de malaise face à certains comportements et/ou paroles, et ce quel que soit le sujet, les paroles et comportements en question doivent cesser jusqu'à ce qu'une décision collective soit prise concernant les positions de l'association et publiée sur le site internet (Blog, Wikhan ou autre). Une fois cette position prise, elle ne sera pas remise en question sans arguments solides et toute personne indisposée est invitée à aller voir ailleurs. 
  
 ===== Radiation et motif grave  ===== ===== Radiation et motif grave  =====
-En dehors des motifs de radiation évidents présentés dans les statuts, un membre peut être radié de l'association si son comportement nuit à l'ambiance de l'association, à la bonne tenue de ses assemblées et à la gestion générale, et de façon générale s'il ne s'est pas conformé aux règles de bonne conduite énoncées dans le chapitre sur la modération.+En dehors des motifs de radiation évidents présentés dans les statuts, une membre peut être radiée de l'association si son comportement nuit à l'ambiance de l'association, à la bonne tenue de ses assemblées et à la gestion générale, et de façon générale si elle ne s'est pas conformée aux règles de bonne conduite énoncées dans le chapitre sur la modération.
  
 Le Collège a tout pouvoir pour juger d'un « comportement nuisible » comme énoncé au paragraphe précédent. Il détaillera par écrit les faits reprochés. Le Collège a tout pouvoir pour juger d'un « comportement nuisible » comme énoncé au paragraphe précédent. Il détaillera par écrit les faits reprochés.
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 Tout acte de radiation définitive devra être précédé de tentatives de dialogue et d'une recherche de solution pacifique. La personne risquant d'être radiée doit pouvoir présenter sa vision de la situation.  Tout acte de radiation définitive devra être précédé de tentatives de dialogue et d'une recherche de solution pacifique. La personne risquant d'être radiée doit pouvoir présenter sa vision de la situation. 
  
-Toute agression, manque de respect, comportement ou communication portant atteinte à l'Association ou à l'un de ses membres pourra donner lieu à des poursuites judiciaires et/ou à radiation.+Toute agression, manque de respect, comportement ou communication portant atteinte à l'Association ou à l'une de ses membres pourra donner lieu à des poursuites judiciaires et/ou à radiation.
  
 L'association se place sous la législation française. Tout acte commis dans le cadre des activités associatives  et contraire aux lois françaises donnera lieu à une radiation. Si un jugement a été rendu devant un tribunal, cette radiation sera effective sans possibilité de dialogue.  L'association se place sous la législation française. Tout acte commis dans le cadre des activités associatives  et contraire aux lois françaises donnera lieu à une radiation. Si un jugement a été rendu devant un tribunal, cette radiation sera effective sans possibilité de dialogue. 
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   * Passé ce délai et suivant les éléments présentés, le Collège statue sur la radiation. Si celle-ci est actée, elle prend effet immédiatement.    * Passé ce délai et suivant les éléments présentés, le Collège statue sur la radiation. Si celle-ci est actée, elle prend effet immédiatement. 
  
-Dans le cadre d'une radiation, le consensus doit être atteint uniquement par les membres qui ne sont pas mis en cause. La personne sur qui plane la menace de la radiation n'a pas de possibilité de voter, même si elle fait partie du Collège. +Dans le cadre d'une radiation, le consensus doit être atteint uniquement par les membres qui ne sont pas mises en cause. La personne sur qui plane la menace de la radiation n'a pas de possibilité de voter, même si elle fait partie du Collège. 
  
 ===== Le Dictateur ===== ===== Le Dictateur =====
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 ===== Vote ===== ===== Vote =====
-Les votes visant le consensus, le scrutin secret n'a pas lieu d'êtreToutefois, si on suspecte une pression sur un ou plusieurs membresle Collège et/ou le Dictateur peuvent demander une consultation anonyme de l'ensemble des membres+Le consensus est compris comme l'absence d'oppositionSi quelqu'un fait une proposition de façon à être entendue par toutes les personnes concernées, qu'il leur laisse un temps suffisant pour qu'elles puissent former leur opinion et l'exprimer, et qu'à la fin de ce temps aucune participante ne se déclare “contre”, alors la proposition est acceptée, jusqu'à une potentielle future remise en question. Si quelqu'un dit “non”, alors sa voix doit toujours être entendue, et la discussion doit s'engager afin de comprendre les freins et réticences
  
-Il n'y a pas de procuration possible. Les votes se faisant aussi en ligne, et les résolutions demandant un vote étant présentées en amont de tout vote, chaque membre a la possiblité de soulever des objections, de faire évoluer le débat et généralement de participer au vote définitifqui n'est censé avoir lieu que quand il est raisonnable de penser que tout le monde est arrivé à un consensus. +Le consensus n'est pas le consentement : nous reconnaissons à chacune la capacité à ne pas s'intéresser à certains domaines, et donc à ne pas souhaiter donner un avis dans le-dit domainedonc nous n'avons pas besoin que tout le monde dise oui.  Dans ce contexte, une abstention équivaut à un accord.  
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 +Les votes visant le consensus, le scrutin secret n'a pas lieu d'être. Toutefois, si on suspecte une pression sur un ou plusieurs membres, le Collège et/ou le Dictateur peuvent demander une consultation anonyme de l'ensemble des membres
  
-Le consensus est compris comme étant l'accordimplicite ou explicite, de toutes les personnes invitées à voter.  Dans ce contexteune abstention équivaut à un accord.+Il n'y a pas de procuration possible. Les votes se faisant aussi en ligneet les résolutions demandant un vote étant présentées en amont de tout votechaque membre a la possibilité de soulever des objectionsde faire évoluer le débat et généralement de participer au vote définitif, qui n'est censé avoir lieu que quand il est raisonnable de penser que tout le monde est arrivé à un consensus
  
 En cas d'impossibilité de parvenir à un consensus, et si la situation est bloquée,  l'article 10 des statuts s'appliquera, sauf intervention du Dictateur (à l'appréciation de celui-ci sur les causes et/ou conséquences du blocage). En cas d'impossibilité de parvenir à un consensus, et si la situation est bloquée,  l'article 10 des statuts s'appliquera, sauf intervention du Dictateur (à l'appréciation de celui-ci sur les causes et/ou conséquences du blocage).
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fr/reglement_association.1583186914.txt.gz · Dernière modification : 2021/12/03 19:18 (modification externe)

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