Cette page sert de modèle pour déclarer les activités ; un modèle similaire est appelé lors de la création d'une page dans cet espace de nom.
(sélectionnez les catégories pertinentes et détaillez)
Il s’agit des données révélant l'origine prétendument raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l'appartenance syndicale des personnes, des données génétiques et biométriques, des données concernant la santé, la vie sexuelle ou l’orientation sexuelle des personnes, des données relatives aux condamnations pénales ou aux infractions, ainsi que du numéro d'identification national unique (NIR ou numéro de sécurité sociale).
Nous n'avons rien à faire de ces informations sur Khaganat et il n'y a aucune raison pour que nous les collections.
Il est possible que ce soit le cas sur certaines données sous-traitées, en particulier à cause des organismes de paiement. Ce sera du ressort du RGPD du sous-traitant, mais il est important d'être transparent sur ces possibilités.
(décrire les aspects organisationnels et techniques)
À la question du RGPD “où sont stockées ces données ?”, il faut expliquer où elles sont physiquement, c'est à dire chez quel hébergeur, dans quel pays. Il s'agit entre autre de savoir quelle législation va pouvoir s'appliquer.
Comme nous utilisons peu de machines et que cette information va être répétée un peu partout dans les fiches, cet article sert de “hook” : il suffit d'appeler le paragraphe en question sur la fiche, grâce à la syntaxe de include.
Les données de Khaganat sont hébergées par Numenaute chez OneProvider.
Siège social : 3275 Av Francis-Hughes, Laval, QC H7L 5A5 Canada
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Siège social : Scaleway SAS 8, Rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France
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