Table des matières

Fiche "Comptes de l'association"

Objectif(s) poursuivi(s)

Tenir la comptabilité de l'association.

Elle est actuellement réalisé uniquement avec des tableurs, stockés sur notre cloud. Les relevés de comptes de l'association sont aussi stockés (fichiers .PDF contenant diverses informations).

Catégories de personnes concernées

Toute personne ou organisme ayant eu une relation financière avec l'association via des :

Catégories de données collectées

Des données sensibles sont-elles traitées ?

Non.

Durées de conservation des catégories de données

10 ans à partir de la clôture de l'exercice.

Catégories de destinataires des données

Transferts des données hors UE

Pas de transfert une fois que c'est chez nous.

Cependant, les organismes de paiements peuvent avoir fait transiter les données ailleurs. Ce sera du ressort du RGPD des structures concernées :

Mesures de sécurité

Où sont stockées ces données ?

Dans le Nextcloud de l'association, dans la partie des Trésorières.

À la question du RGPD “où sont stockées ces données ?”, il faut expliquer où elles sont physiquement, c'est à dire chez quel hébergeur, dans quel pays. Il s'agit entre autre de savoir quelle législation va pouvoir s'appliquer.

Comme nous utilisons peu de machines et que cette information va être répétée un peu partout dans les fiches, cet article sert de “hook” : il suffit d'appeler le paragraphe en question sur la fiche, grâce à la syntaxe de include.

Serveur principal

Les données de Khaganat sont hébergées par Numenaute chez OneProvider.

Siège social : 3275 Av Francis-Hughes, Laval, QC H7L 5A5 Canada

Notre serveur est situé physiquement en France, chez Scaleway SAS.

Siège social : Scaleway SAS 8, Rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France

Serveur secondaire

Le serveur secondaire est hébergé par Scaleway Amsterdam.