Un lien très intéressant sur la question que l'on s'est posée, de protéger (ou pas) Khanat/Khaganat :
http://scinfolex.wordpress.com/2013/06/ ... #more-6238 (http://scinfolex.wordpress.com/2013/06/13/open-trademark-des-creative-commons-du-droit-des-marques-auraient-ils-un-sens/#more-6238)
Apparemment il n'y a pas de réponse simple et l'extension du principe libre au droit des marques se heurte au risque de dégénérescence d'usage.
Il existe un groupe de travail qui se penche sur le concept d'Open trade Marks, similaires à ce que sont les CC :
http://www.sharelex.org/labolex/collective-trade-marks (http://www.sharelex.org/labolex/collective-trade-marks)